• Maîtriser le rôle, le fonctionnement et les moyens dont dispose le CHSCT
• Animer efficacement le CHSCT
• Définir, conduire et faire vivre la politique prévention dans l’entreprise

• Présidents ou futurs Présidents de CHSCT
• Tout responsable chargé de représenter ou d’assister le Président

Maîtriser le cadre réglementaire et l’animation des réunions (2 jours)

Identifier les obligations légales et le rôle du CHSCT

Autodiagnostic brise-glace : s’évaluer dans sa fonction de Président du CHSCT et identifier ses points forts et ses points faibles

• prévention des risques : un enjeu majeur
• responsabilités civile et pénale : faute inexcusable et obligation de résultat
• établir le rôle des membres représentant le personnel
• information/consultation du CHSCT : quelles sont les évolutions ?
• Risques particuliers (RPS, pénibilité, sous-traitance, ICPE…) : évolutions de la législation
• quid du droit d’alerte en matière sanitaire et environnementale ?
• Intégrer l’évaluation des risques
• expertise et CHSCT : quid de l’instance de coordination des CHSCT ?
• Distinguer les missions du CHSCT, du CE et des DP

Missions du CHSCT : cerner le rôle essentiel du Président

• constituer, établir la composition et renouveler un CHSCT
• distinguer les missions permanentes et occasionnelles
• fournir les rapports et bilans
• observer le cas du danger grave et imminent pour les salariés
• mener les enquêtes après accident
• intervention du Président : étendue et limites
• délit d’entrave et conséquences pour le Président

Brainstorming (mindmapping) : construire une carte mentale visuelle identifiant les moyens qui permettraient de rendre les instances CHSCT plus efficaces et constructives

Quels sont les moyens d’intervention et de fonctionnement du CHSCT ?

• Visites d’inspection
• mener des enquêtes après accidents et conditions du recours à l’expert
• moyens matériels à mettre à disposition du CHSCT

Organiser les réunions CHSCT

• distinguer réunions périodiques et exceptionnelles
• établir le calendrier de travail et la périodicité des réunions
• fixer l’ordre du jour et envoyer des convocations
• quid des participants, du vote et des délibérations ?
• Rédiger le PV de réunion

Cas pratique : en partant d’exemples d’ordre du jour, déterminer les réponses pertinentes à apporter

Animer les réunions CHSCT

• le Président et les débats
• situations de blocage et de crise : comment les gérer et les éviter ?
• Quelles situations relèvent du délit d’entrave ?

Mise en situation : gérer les situations difficiles rencontrées en réunion (absence, refus de donner un avis, conflits…)

Relations avec les acteurs de la prévention

• inspection du travail, services de prévention, autorités de police
• autres CHSCT, IRP et Délégués du personnel

Développer une politique de prévention efficace (1 jour)

Prendre en compte les risques majeurs (risques psychosociaux, addictions, facteurs de pénibilité…)

• définition et cadrage juridique
• appréhender la notion de burn-out
• évaluer les risques professionnels et mettre à jour le document unique
• limites des démarches actuelles
• analyse systémique des risques
• exploitation des informations recueillies
• pérennité de la démarche
• identification et animation d’un espace de veille

Exercice de partage : élaborer un schéma visuel d’idées relatif aux risques que doivent gérer les membres du CHSCT

Définir et mettre en place une politique de prévention en associant le CHSCT

• rôle du CHSCT en la matière
• identifier les priorités en matière de gestion des risques
• intérêt et impacts d’un plan d’actions triennal
• généralisation et suivi des solutions préconisées

Cas pratique : quelles propositions peuvent faire les représentants du personnel ?

Faire vivre la politique et manager la prévention

• dynamiser la prévention via les réunions du CHSCT
• comment mobiliser et impliquer l’encadrement ?
• Faire intervenir les acteurs internes : chargés de prévention, correspondants, médecins du travail, infirmières…
• Conduire le changement sur le terrain
• évolution vers un système de management de la santé-sécurité

Cas pratique : identifier les points clés pour développer la politique de prévention au sein de son entreprise, élaboration d’un plan d’actions

Apports théoriques et alternance d’exposés et de cas pratiques
Positionnement : Entretien téléphonique, Questionnaire d’évaluation des attentes, Questionnaire d’évaluation de niveau
Évaluation : Exercice de synthèse noté, Tour de table, Évaluation des acquis
Rôle du formateur : Présentation d’un apport théorique, Organisation de jeux de rôles, Évaluation des acquis des participants
Documents : Manuel pédagogique, Copie du diaporama, Attestation de fin de formation
Moyens pédagogiques : Vidéo projecteur – Tableaux blancs – Supports de cours

Dans le cadre d’une formation en classe virtuelle :

le support de cours sera dématérialisé et transmis par e-mail ;
un lien de connexion à la plateforme sera envoyé 24 h avant le début de la formation.

Avant la formation :

Un questionnaire d’analyses des besoins est transmis aux participants afin que le formateur puisse adapter sa formation aux attentes et aux besoins exprimés. Ce questionnaire permet également l’évaluation des prérequis, et de s’assurer de la bonne adéquation entre les attentes du futur apprenant par rapport au contenu de la formation.
Pour les formations individualisées et spécifiques (intra), un audit téléphonique préalable est organisé entre le formateur et le pilote de la formation de notre client. Cet entretien téléphonique permet de déterminer la meilleure approche pédagogique et d’obtenir les informations nécessaires à l’élaboration d’un programme sur-mesure.
Dans le cadre d’une formation à distance, un lien de connexion à la plateforme est transmis 24 h avant le début de la formation.
Pendant la formation :

• Accueil des participants.
• Tour de table.
• Présentation du programme et des objectifs de la formation.
• Déroulement de la formation avec alternance d’apports théoriques et de cas pratiques (exercices, quizz, QCM, exercices à l’oral…).
• Un suivi continu de formation et des échanges entre le formateur et les apprenants permettant de mesurer la compréhension et l’assimilation des savoirs et savoir-faire.

En fin de journée : Un point est effectué sur ce qui a été étudié dans la journée afin de s’assurer que tout a bien été assimilé et de pouvoir éventuellement reprendre certaines parties en fonction des retours des apprenants. Compte rendu journalier oral du formateur après de notre équipe pédagogique.
En fin de formation :Un questionnaire d’évaluation des acquis permet de mesurer les connaissances acquises pendant la formation et d’établir un niveau d’acquisition (hors parcours certifiant).
Une fiche d’évaluation à chaud permet d’avoir un retour sur les conditions de déroulement de la formation et d’évaluer le ressenti et la satisfaction de chaque participant.
Clôture de session et évaluation à chaud en fin de formation :

Dans le cadre d’une formation en présentiel.

D’une part « avec le formateur » pour favoriser l’échange entre les différentes parties.
D’autre part « sans le formateur » pour laisser la possibilité aux apprenants de s’exprimer librement et d’exposer les éventuelles difficultés rencontrées.
Dans le cadre d’une formation à distance en “classe virtuelle”.

La clôture est réalisée par notre formateur.

Retour auprès des prescripteurs de la formation :

Appel téléphonique afin de faire le point sur ce qui a été transmis durant la formation, de savoir si le besoin est satisfait et si d’autres besoins sont apparus. Le résultat des questionnaires à chaud est transmis auprès des différentes parties prenantes (client, formateur, 3FPT, apprenants…). Mesure de l’utilisation des acquis de la formation avec un questionnaire d’évaluation à froid (transmis par mail plusieurs semaines ou plusieurs mois après la session d’apprentissage).